29/01/2026
29/01/2026 Note d'accompagnement de la publication de la décision disciplinaire du Conseil national de l'Ordre des médecins
Plusieurs d'entre vous me demandent d'expliquer la décision du Conseil national de l'Ordre des médecins rendue le 21 janvier 2026. Après mûre réflexion, j'ai décidé de publier en toute transparence : La décision du CNOM (anonymisée); Une analyse juridique détaillée (3,5 pages); Un mémoire synthétique de ma défense (12 pages).
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Ces documents permettent à chacun – patients, confrères, citoyens – de lire par lui-même et se forger sa propre opinion sur cette affaire.
Cette décision conclut à une interdiction d'exercer la médecine pendant environ 2 ans, à la suite de plaintes déposées par cinq patients (passionnément haineux) suite à interventions du genou dans des situations complexes (arthrose sévère, instabilité rotulienne, perte de capital méniscal, antécédents d'interventions avec échecs par autres chirurgiens (pourquoi ne sont ils pas mis en cause ?). Il est important de rappeler quelques éléments de contexte essentiels à la bonne compréhension de ce document monté de toutes pièces, avec un amoncellement d'articles juridiques pour tenter d'accréditer une sanction sans aucune faute :
1. Sur le plan médical, aucune faute technique n'a été retenue à mon encontre. Les techniques utilisées (greffes méniscales, arthroscopies, ostéotomies, thérapies conservatrices) sont validées par la littérature scientifique et par des sociétés savantes, et ont déjà fait l'objet de nombreuses publications.
2. Quatre expertises judiciaires indépendantes récentes m'ont été entièrement favorables , confirmant la qualité des interventions et l'absence de manquement aux règles de l'art. Une seule expertise a évoqué une « gestion discutée » d'une infection postopératoire, qui a été rapidement guérie et n'a laissé aucune séquelle.
3. La sanction repose principalement sur des plaintes subjectives: il m'est reproché de ne pas avoir été « suffisamment à l'écoute », de ne pas avoir fait preuve d'une empathie jugée suffisante, ou de ne pas avoir prodigué des soins « suffisamment consciencieux » (comme l'a souligné un soutien: je n'ai pas assez fait de "calinothérapie"!). Ces appréciations, impossibles à objectiver, ne reposent sur aucune base scientifique ni aucun élément médical tangible. Ou encore d'avoir informé certains patients par courriels plutôt que lors de consultations en présentiel, alors que les téléconsultations et analyses des dossiers à distance font partie de l'activité médicale depuis des années.
En d'autres termes, la décision ne sanctionne ni fraude, ni faute, ni abus, ni expérimentation hasardeuse, ni geste technique fautif, mais une appréciation très discutable de la relation médecin-patient.
Cette sanction s'inscrit malheureusement dans une dynamique d'hostilité que je subis depuis plusieurs années, alimentée par certains relais institutionnels et administratifs, notamment l'ARS qui a attaqué mon essai clinique cellules souches pour le faire stopper, sur des motifs fabriqués, et qui fait partie du conseil de l'ordre, aux ordres ....
4. Le niveau de la sanction apparaît, à mes yeux, profondément disproportionné et dénuée de fondement scientifique au regard :
de l'absence de complication grave imputable Ă une faute,
du caractère globalement favorable des expertises,
et de la jurisprudence habituelle en matière disciplinaire.
5. Je conteste donc fermement cette décision et ai engagé un pourvoi devant le Conseil d'État , assorti d'une demande de sursis à exécution. Si nécessaire, je saisirai également la Cour européenne des droits de l'Homme, afin que soient examinées les questions de proportionnalité, de respect des droits de la défense et d'objectivation des griefs.
La publication de cette décision anonymisée répond à un souci de transparence : chacun pourra lire les motifs retenus, confronter ceux-ci aux expertises et à l'état de la science, et se forger sa propre opinion sur le caractère, selon moi, injuste et excessif de cette sanction, qui apparait plus personnelle que médicale.
Mon engagement reste essentiellement : poursuivre mes recherches en chirurgie conservatrice du genou, en thérapies régénératives, et défendre une médecine innovante, scientifique et respectueuse des patients.
Dr Michel Assor
Chirurgien orthopédiste
www.cellulesouches.org
đź“„ Documents Ă consulter :
→ Décision CNOM : [lien Google Drive] https://drive.google.com/file/d/1ZIE1DEWgWu_n9dkWKr89vUl6gUgIoRL3/view?usp=sharing
→ Analyse juridique décision ordre : [lien Google Drive] https://drive.google.com/file/d/1zBCQNfsui9VWSt4ExX6WW_Paiua4cJko/view?usp=sharing
→ Mémoire de défense résumé : [lien Google Drive] https://drive.google.com/file/d/1kj3GgN48FfB48a7r4Bb7nMc2qKH3UwKn/view?usp=sharing
L’Institut du genou et des pathologies articulaires Arthrosport est spécialisé dans la chirurgie orthopédique articulaire du genou principalement, hanche et épaule, avec un intérêt particulier pour les techniques avancées